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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

renvoi

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,1, 2,342 | spécialement la cause du renvoi ou du départ.~  2 X,2, 0,357 | une éparchie et de leur renvoi de l'éparchie s'applique 3 X,2, 0,359 | éparchial une lettre de renvoi signée par cet Evêque et 4 XII,1, 1,496| Eglise patriarcale.~ ~10) Le Renvoi des Moines ( 497-503 )~  5 XII,1, 1,497| les preuves, afin que le renvoi soit juridiquement établi, 6 XII,1, 1,498| veillera à ce que le procès de renvoi soit engagé selon le droit, 7 XII,1, 1,500| 500~1 Le renvoi d'un membre de voeux perpétuels, 8 XII,1, 1,500| Pour décider validement un renvoi, en plus d'autres conditions 9 XII,1, 1,500| 1). que les causes du renvoi soient graves, coupables 10 XII,1, 1,500| amendement ;~2). que le renvoi ait été précédé, à moins 11 XII,1, 1,500| la nature de la cause du renvoi n'exclue cela, de deux monitions 12 XII,1, 1,500| avec la menace formelle du renvoi qui ont été faites en vain.~ 13 XII,1, 1,500| vain.~3). que les causes du renvoi soient notifiées par écrit 14 XII,1, 1,500| Par.1.~ ~4 Le décret de renvoi ne peut être mis à exécution 15 XII,1, 1,501| 501~1 Le décret de renvoi sera intimé au plus tôt 16 XII,1, 1,501| 2 Contre le décret de renvoi le membre peut dans les 17 XII,1, 1,501| à moins que le décret de renvoi n'ait été confirmé par le 18 XII,1, 1,501| recours contre le décret de renvoi ou, s'il s'agit d'un membre 19 XII,1, 1,501| a confirmé le décret de renvoi ; le Supérieur qui a porté 20 XII,1, 1,501| qui a porté le décret de renvoi transmettra les actes rassemblés 21 XII,1, 1,502| 502~Par le renvoi légitime, à l'exclusion 22 XII,1, 2,550| ou même renvoyé.~ ~8) Le Renvoi de l'Ordre ou de la Congrégation ( 23 XII,1, 2,551| 551~Ce qui est prescrit du renvoi ou de l'expulsion dans les [?] 24 XII,1, 2,552| que dans les statuts le renvoi ne soit réservé à l'Evêque 25 XII,1, 2,552| soumis.~ ~2 Pour décréter un renvoi, en plus d'autres conditions 26 XII,1, 2,552| suivantes :~1). les causes du renvoi doivent être graves et, 27 XII,1, 2,552| une cause suffisante de renvoi, si une monition répétée 28 XII,1, 2,552| effet ;~3). les causes du renvoi doivent être connues avec 29 XII,1, 2,552| recours contre un décret de renvoi a effet suspensif.~ 


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