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IntraText - Concordances

défenseur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 2,243 | promoteur de justice et le défenseur du lien, les notaires et 2 XXII,0, 4,1003| inutiles ; bien plus, un défenseur sera désigné d'office, si 3 XXIV,2, 2 | promoteur de justice, le défenseur du lien et le~notaire ( 4 XXIV,2, 2,1096| constitué dans l'éparchie un défenseur du lien qui est tenu par 5 XXIV,2, 2,1097| promoteur de justice ou du défenseur du lien, s'ils ne sont pas 6 XXIV,2, 2,1098| promoteur de justice et le défenseur du lien doivent être entendus 7 XXIV,2, 2,1098| promoteur de justice ou du défenseur du lien, qui interviennent 8 XXIV,2, 2,1099| promoteur de justice et le défenseur du lien ; dans les tribunaux 9 XXIV,2, 2,1099| promoteur de justice et le défenseur du lien seront des fidèles 10 XXIV,2, 2,1100| promoteur de justice et de défenseur du lien, mais pas dans la 11 XXIV,2, 2,1100| promoteur de justice et le défenseur du lien peuvent être constitués 12 XXIV,3, 0,1105| juge, promoteur de justice, défenseur du lien, procureur, avocat, 13 XXIV,3, 0,1106| promoteur de justice, le défenseur du lien, l'assesseur et 14 XXV,1, 5,1214 | promoteur de justice et le défenseur du lien peuvent présenter 15 XXV,1, 5,1242 | promoteur de justice, le défenseur du lien ou les avocats, 16 XXV,1, 7,1286 | promoteur de justice et le défenseur du lien ont le droit de 17 XXV,1, 7,1289 | promoteur de justice et du défenseur du lien, s'ils interviennent 18 XXV,1, 8,1295 | promoteur de justice, le défenseur du lien, s'ils sont intervenus 19 XXV,1, 9,1307 | promoteur de justice ou le défenseur du lien, chaque fois qu' 20 XXV,1, 9,1309 | promoteur de justice et le défenseur du lien dans les causes 21 XXV,1, 9,1317 | appel a été interjeté par le défenseur du lien ou le promoteur 22 XXV,1, 9,1317 | dispose autrement, par le défenseur du lien ou le promoteur 23 XXVI,1, 1,1364| 1364~1 Le défenseur du lien, les avocats des 24 XXVI,1, 1,1368| pesé les observations du défenseur du lien et aussi, s'il y 25 XXVI,1, 1,1372| et avec l'intervention du défenseur du lien, déclarer par une 26 XXVI,1, 1,1373| au can. 1372 Par. 1, le défenseur du lien, s'il estime prudemment 27 XXVI,1, 1,1374| degré avec l'intervention du défenseur du lien et après avoir entendu 28 XXVI,1, 3,1383| requise, mais non celle du défenseur du lien.~ ~ 29 XXIX,3, 1,1517| de répondre, même par un défenseur, dans le délai fixé par


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