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IntraText - Concordances

défendeur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1073| demandeur suit le for du défendeur ; mais si le défendeur possède 2 XXIV,1, 0,1073| du défendeur ; mais si le défendeur possède plusieurs fors, 3 XXIV,1, 0,1076| situation de la chose, le défendeur peu être assigné devant 4 XXIV,1, 0,1077| En raison du contrat, le défendeur peut être assigné devant 5 XXIV,1, 0,1077| nées d'un autre titre, le défendeur peut être assigné devant 6 XXIV,1, 0,1082| premier cité régulièrement le défendeur.~  7 XXIV,3, 0,1116| suffisamment pourvu aux droits du défendeur, il peut, à la demande du 8 XXIV,3, 0,1116| il peut, à la demande du défendeur ou même d'office, imposer 9 XXIV,7 | Chapitre 7 Le Demandeur et le Défendeur ( 1134-1138 )~  10 XXIV,7, 0,1135| Même si le demandeur ou le défendeur ont constitué un avocat 11 XXIV,9, 0,1156| dans le même procès, le défendeur peut engager une action 12 XXV,1, 1,1187 | ou le quasi-domicile du défendeur.~  13 XXV,1, 2,1191 | aussitôt être notifié au défendeur, et en même temps porté 14 XXV,1, 2,1192 | apparaître dans les actes.~ ~3 Le défendeur qui refuse de recevoir la 15 XXV,1, 4,1205 | tant le demandeur que le défendeur peuvent renoncer aux actes 16 XXV,1, 6,1272 | 1272~1 Si le défendeur cité n'a pas comparu et 17 XXV,1, 6,1272 | parvenue en temps utile au défendeur.~  18 XXV,1, 6,1273 | 1273~1 Si, par la suite, le défendeur se présente au procès ou 19 XXV,1, 6,1273 | jugement de la cause, le défendeur peut attaquer la sentence ; 20 XXV,1, 6,1275 | 2 Si le demandeur et le défendeur ont été l'un et l'autre 21 XXV,1, 8,1291 | pas établi et renverra le défendeur quitte, à moins qu'il ne 22 XXV,1, 8,1295 | tribunal, le demandeur, le défendeur, le procureur, exactement 23 XXV,1, 9,1303 | lieu contre un quelconque défendeur ;~5). elle a été rendue 24 XXV,1, 9,1318 | demandeur profite aussi au défendeur et inversement.~ ~2 S'ils 25 XXV,2, 0,1345 | soit notifiée aussitôt au défendeur, en lui donnant le droit 26 XXV,2, 0,1346 | 1346~Si les exceptions du défendeur l'exigent, le juge fixera 27 XXVI,1, 1,1359| le tribunal du lieu où le défendeur a domicile ou quasi-domicile ;~ 28 XXVI,1, 1,1359| judiciaire du domicile du défendeur y consente après avoir entendu 29 XXVI,1, 1,1359| judiciaire du domicile du défendeur y consente après avoir entendu


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