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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

jugée

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1079 | legs, laquelle doit être jugée selon les règles ordinaires 2 XXIV,1, 0,1085 | validité.~ ~3 Si la cause a été jugée collégialement au premier 3 XXIV,1, 0,1085 | en appel elle doit être jugée collégialement et pas par 4 XXIV,1, 0,1085 | juges ; mais si elle a été jugée par un seul juge, elle devra 5 XXIV,4, 0,1121 | Les exceptions de chose jugée, de transaction et autres 6 XXIV,9, 0,1153 | passée à l'état de chose jugée, le décret exécutoire du 7 XXIV,10, 2,1177 | passé à l'état de chose jugée, ou, si la question concerne 8 XXIV,10, 2,1181 | passe à l'état de chose jugée aussitôt que le décret de 9 XXIV,10, 2,1182 | passe à l'état de chose jugée conformément au can. 1322. .~  10 XXIV,10, 2,1183 | passé à l'état de chose jugée, de la remise en l'état 11 XXV,1, 6,1269 | la cause principale sera jugée.~  12 XXV,1, 9,1310 | passé à l'état de chose jugée ;~4). du décret du juge 13 XXV,1, 9,1310 | prévoit qu'elle doit être jugée très rapidement.~  14 XXV,1, 0 | Art. 10 La chose jugée, la remise en l'état et~ 15 XXV,1, 0 | 1322-1333 )~ ~1) La Chose Jugée ( 1322-1325 )~  16 XXV,1, 0,1322 | la chose est tenue pour jugée, si :~1). une double sentence 17 XXV,1, 0,1323 | 1323~1 La chose jugée est de droit si ferme qu' 18 XXV,1, 0,1323 | opposition.~ ~2 La chose jugée fait loi entre les parties 19 XXV,1, 0,1323 | l'exception de la chose jugée, que le juge peut aussi 20 XXV,1, 0,1324 | jamais à l'état de chose jugée les causes concernant l' 21 XXV,1, 0,1326 | passée à l'état de chose jugée, pourvu que son injustice 22 XXV,1, 0,1326 | passée à l'état de chose jugée.~  23 XXV,1, 2,1337 | passé à l'état de chose jugée peut être mise à exécution, 24 XXV,1, 2,1337 | passée à l'état de chose jugée, en assurant, si le cas 25 XXV,1, 2,1337 | passée à l'état de chose jugée est attaquée, si le juge 26 XXV,1, 2,1342 | aussitôt qu'il y a chose jugée.~ ~2. Si une partie a été 27 XXVIII,1, 2,1480| où la cause pénale a été jugée.~  28 XXVIII,1, 3,1485| passée a l'état de choses jugée, ne crée aucun droit à l'


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