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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

porter

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,23 | est permis à personne de porter atteinte d'une manière illégitime 2 IV,2, 0,82 | peut de droit propre :~1). Porter des décrets dans les limites 3 IV,3, 0,110 | compétence exclusive de porter des lois pour toute l'Eglise 4 IV,8, 0,146 | authentiquement le doute ou de porter un décret sur la modification 5 VI,1, 0,167 | Conseil des Hiérarques de porter des lois et des normes, 6 VI,1, 0,167 | ce Conseil peut aussi les porter dans les cas où le droit 7 VII,1, 4,228 | quelque chose qui puisse porter préjudice à l'éparchie ou 8 VII,3, 0,299 | ne peut rien faire puisse porter préjudice aux droits du 9 IX,0, 0,322 | de celles qui ne peuvent porter aucun préjudice au rite 10 X,3, 0,385 | interdit à un clerc de se porter garant, même sur ses biens 11 X,3, 0,391 | à l'Evêque éparchial de porter un jugement authentique 12 XV,1, 0,595 | ordre social, ainsi que de porter un jugement sur toute réalité 13 XV,3, 1,633 | à l'Evêque éparchial de porter un jugement sur toutes les 14 XXII,0, 4,1002 | autorité supérieure doit porter le décret qui décide du 15 XXIV,3, 0,1113 | quelque acte de procédure peut porter préjudice aux parties.~ ~ 16 XXIV,3, 0,1113 | ou des preuves risque de porter atteinte à la réputation 17 XXIV,10, 2,1181| Vicaire judiciaire refuse de porter ce décret, la partie intéressée 18 XXV,1, 5,1231 | 1 Ne seront pas admis à porter témoignage les mineurs de 19 XXV,1, 5,1231 | tenus pour incapables de porter témoignage :~1). les personnes 20 XXV,1, 5,1258 | chaque point sur lequel devra porter le travail de l'expert.~ ~ 21 XXV,1, 9,1320 | litiscontestation ne peut porter que sur le point de savoir 22 XXVII,1, 0,1402| Siège Apostolique peuvent porter ce décret, dans les limites 23 XXVII,1, 0,1405| pouvoir législatif peut porter aussi des lois pénales et 24 XXIX,3, 1 | Art. 1 La procédure pour porter des décrets extrajudiciaires~( 25 XXIX,3, 1,1517 | 1517~1 Avant de porter un décret extrajudiciaire,


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