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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

acquis

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,5 | 5~Les droits acquis ainsi que les privilèges, 2 IV,0, 0,57 | patriarcale et l'assentiment acquis du Pontife Romain.~  3 IV,1, 0,74 | jours, il perd tout droit acquis par l'élection.~  4 IV,8, 0,146 | a le droit légitimement acquis d'ériger des provinces, 5 VII,4, 0,309 | légitimes et les droits acquis, doit veiller à ce que la 6 XII,1, 1,454 | dot, sans les revenus déjà acquis, à celui qui quitte le monastère 7 XII,1, 1,468 | profession perpétuelle, sont acquis par le monastère.~ ~2 Le 8 XII,1, 1,488 | biens qui lui ont déjà été acquis par l'intermédiaire du membre 9 XII,1, 1,488 | fait, sans les revenus déjà acquis.~ ~9) L'exclaustration et 10 XII,1, 2,534 | obligatoire au patrimoine, acquis ou à acquérir par un membre ; 11 XII,2, 0,558 | titre de la société, est acquis à la société ; tous les 12 XVI,8, 5,893 | dispense ne lèse pas les droits acquis à d'autres:~1). leurs sujets, 13 XIX,1, 2,922 | donateurs et les droits acquis.~ ~3 Avant l'approbation 14 XIX,1, 2,924 | égalité ;~2). si les droits acquis de chacun en particulier 15 XIX,1, 2,929 | ou donateurs, les droits acquis et les statuts qui régissent 16 XIX,1, 2,930 | des donateurs, les droits acquis ainsi que les statuts, qui 17 XX,2, 3,974 | toutefois saufs les droits acquis éventuellement par contrat, 18 XXIII,0, 4,1008| juridique qui a légitimement acquis les biens.~  19 XXIII,1, 0,1020| que les biens temporels acquis à l'Eglise soient inscrits 20 XXIV,6, 0,1133 | judiciaires et des documents acquis au procès.~ ~3 Les lettres 21 XXV,1, 2,1341 | de la cause ; mais s'il a acquis par ailleurs la conviction 22 XXVI,3, 2,1400 | le can. 1396 , les droits acquis et l'équité.~ ~ ~ 23 XXIX,3, 0,1512 | personne, qui lèse les droits acquis à d'autres, qui s'oppose 24 XXIX,3, 0,1515 | mesure où il lèse des droits acquis à d'autres ou il est contraire


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