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IntraText - Concordances

accusé

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1078 | Dans les causes pénales, l'accusé, même absent, peut être 2 XXIV,8, 0,1139 | dans un procès pénal, l'accusé doit toujours avoir un avocat 3 XXIV,9, 0,1152 | éteinte par la mort de l'accusé, le pardon de l'autorité 4 XXV,1, 2,1192 | faite par la poste avec accusé de réception ou par tout 5 XXVI,1, 1,1361 | mariage qui n'a pas été accusé du vivant des deux époux 6 XXVII,2, 0,1454 | 1454~Celui qui a accusé faussement quelqu'un d'un 7 XXVII,2, 0,1454 | majeure, surtout si est accusé un confesseur, un Hiérarque, 8 XXVIII,1, 1,1469| entendra au sujet du délit l'accusé et le promoteur de justice 9 XXVIII,1, 2,1471| contentieux sommaire.~ ~2 L'accusé n'est pas tenu d'avouer 10 XXVIII,1, 2,1473| promoteur de justice et cité l'accusé lui-même, le Hiérarque peut 11 XXVIII,1, 2,1473| du procès pénal écarter l'accusé de l'exercice de l'ordre 12 XXVIII,1, 2,1474| 1474~En citant l'accusé le juge doit l'inviter à 13 XXVIII,1, 2,1474| constituera d'office à l'accusé un avocat, qui restera en 14 XXVIII,1, 2,1474| charge aussi longtemps que l'accusé n'a pas constitué pour lui-même 15 XXVIII,1, 2,1475| doit être acceptée par l'accusé, à moins qu'il n'ait été 16 XXVIII,1, 2,1477| promoteur de justice, l'accusé et son avocat, la partie 17 XXVIII,1, 2,1478| discussion de la cause, l'accusé a toujours le droit à ce 18 XXVIII,1, 2,1481| 1481~1 L'accusé peut interjeter appel, même 19 XXVIII,1, 2,1482| n'a pas été commis par l'accusé, le juge doit le déclarer 20 XXVIII,1, 2,1482| une sentence et absoudre l'accusé, même si en même temps il 21 XXVIII,1, 3,1484| recours introduit ou si l'accusé a été absous pour un motif 22 XXVIII,2, 0,1486| il est requis que :~1). l'accusé soit informé de l'accusation 23 XXVIII,2, 0,1486| Hiérarque ou son délégué et l'accusé ait lieu en présence du


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