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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

motifs

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 8,864 | propre peut établir d'autres motifs selon les moeurs des peuples 2 XXV,1, 5,1257 | ou récusés pour les mêmes motifs que les témoins.~  3 XXV,1, 5,1260 | cause.~ ~2 En donnant les motifs de sa décision, il doit 4 XXV,1, 7,1283 | serait injuste pour les motifs dont il s'agit au can. 1326 5 XXV,1, 8,1293 | être rédigée en tirant les motifs des arguments avancés par 6 XXV,1, 8,1293 | des juges n'ait fixé les motifs à énoncer ; ensuite la sentence 7 XXV,1, 8,1294 | exposer les raisons ou motifs tant de droit que de fait 8 XXV,1, 8,1295 | sentence, après l'exposé des motifs sur lesquels il repose.~ ~ 9 XXV,1, 8,1300 | au moins sommairement les motifs ou ne renvoient à des motifs 10 XXV,1, 8,1300 | motifs ou ne renvoient à des motifs exposés dans un autre acte.~  11 XXV,1, 9,1304 | elle ne contient pas les motifs ou raisons de la décision ;~ 12 XXV,1, 9,1315 | sentence et en indiquant les motifs de l'appel.~ ~2 Entre-temps, 13 XXV,1, 0,1327 | remise en l'état, pour les motifs dont il s'agit au [?] la 14 XXV,1, 0,1327 | à compter du jour où ces motifs ont été connus.~ ~2 La remise 15 XXV,1, 0,1327 | remise en l'état, pour les motifs dont il s'agit au [?] d' 16 XXV,2, 0,1354 | y compris l'exposé des motifs, sera intimé aux parties 17 XXVI,3, 1,1393 | refuse la renonciation sans motifs, l'Evêque éparchial portera 18 XXVI,3, 1,1394 | arguments, en alléguant des motifs qui paraissent insuffisants 19 XXVIII,2, 0,1486| lui-même soient exposés les motifs qui en fait et en droit 20 XXIX,3, 1,1519 | 2 Dans le décret, les motifs seront exprimés au moins 21 XXIX,3, 1,1519 | ce que soient révélés les motifs, ceux-ci seront consignés 22 XXIX,3, 3,1529 | pourvu qu'un au moins des motifs proposés soit vrai.~ 


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