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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

transfert

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 4,219 | mort, la renonciation, le transfert et la privation de l'Evêque 2 VII,1, 4,223 | 223~En cas de transfert à un autre siège éparchial, 3 VII,1, 4,223 | compter de la notification du transfert ; pendant l'intérim, dans 4 VII,3, 0,297 | par la révocation ou le transfert.~ ~2 A soixante-quinze ans 5 XII,1, 2,521 | siège d'un noviciat, son transfert et sa suppression se feront 6 XX,2, 0,965 | par la renonciation, le transfert, la révocation et la privation.~ ~ 7 XX,2, 2 | Art. 2 Le transfert ( 972-973 )~  8 XX,2, 2,972 | 972~1 Le transfert ne peut être fait que par 9 XX,2, 2,972 | qui est conféré.~ ~2 Si le transfert se fait contre le gré de 10 XX,2, 2,972 | 3 Pour prendre effet, le transfert doit être notifié par écrit.~  11 XX,2, 2,973 | 973~1 En cas de transfert, le premier office devient 12 XXVI,3 | Procédure de Révocation ou de Transfert des~Curés ( 1388-1400 )~  13 XXVI,3, 0,1388 | Pour la révocation ou le transfert des curés, il faut observer 14 XXVI,3, 2 | Art. 2 La procédure du transfert des curés ( 1397-1400 )~  15 XXVI,3, 2,1397 | lui proposera par écrit le transfert et lui conseillera d'y consentir 16 XXVI,3, 2,1399 | favorables ou contraires au transfert ; s'il estime après cela 17 XXVI,3, 2,1399 | estime après cela que le transfert doit être fait, il renouvellera 18 XXVI,3, 2,1399 | éparchial estime que le transfert doit être fait, celui-ci 19 XXVI,3, 2,1399 | celui-ci portera le décret de transfert en disposant que la paroisse 20 XXVI,3, 2,1400 | 1400~ - Dans le cas de transfert, on observera le can. 1396 , 21 XXVII,1, 0,1430| disposition vaut pour le transfert pénal à un autre office.~ ~


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