Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
suffisants 1
suffise 1
suffit 14
suffrage 21
suffrages 31
suggèrent 2
suggestives 1
Fréquence    [«  »]
21 privilège
21 puissent
21 remise
21 suffrage
21 traiter
21 transfert
21 voeu

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

suffrage

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,3, 0,102 | particulier peut restreindre leur suffrage délibératif, restant cependant 2 VI,1, 0,164 | Evêques coadjuteurs ont le suffrage délibératif dans le Conseil 3 VI,1, 0,164 | propre peuvent avoir ce suffrage, si cela est expressément 4 VI,1, 0,165 | appartient aux Evêques qui ont le suffrage délibératif et sont présents 5 VI,1, 0,166 | suffrages de ceux qui ont le suffrage délibératif et sont présents.~  6 VII,2, 1,238| même concéder le droit de suffrage.~ ~3 A l'assemblée éparchiale 7 VII,2, 1,241| tous les autres n'ayant que suffrage consultatif ; lui seul souscrit 8 VII,2, 2,263| membres du conseil n'ont que suffrage consultatif, à moins que 9 IX,0, 0,322 | suffrages des membres ayant suffrage délibératif et ont été approuvées 10 XII,1, 1,500| confédération ; mais le suffrage doit être secret.~ ~2 Pour 11 XIX,1, 2,924| égaux, le président par son suffrage dirimera l'égalité ;~2). 12 XX,1, 1,949 | faite, le droit d'émettre un suffrage appartient à ceux qui sont 13 XX,1, 1,949 | scrutateurs recueilleront son suffrage écrit.~  14 XX,1, 1,950 | plusieurs titres d'émettre un suffrage en son nom propre, elle 15 XX,1, 1,951 | être admise à donner son suffrage ; sinon l'élection est nulle 16 XX,1, 1,953 | Est inhabile à émettre un suffrage la personne :~1). qui est 17 XX,1, 1,953 | est admise au vote, son suffrage est nul, mais l'élection 18 XX,1, 1,953 | soit avéré que, sans ce suffrage, l'élu n'aurait pas eu le 19 XX,1, 1,954 | 954~1 Un suffrage est nul, s'il n'est pas :~ 20 XX,1, 1,954 | libre ; est donc invalide le suffrage, si l'électeur a été amené, 21 XX,1, 1,954 | Les conditions mises au suffrage avant l'élection sont tenues


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by Èulogos SpA - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License