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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

décrets

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,2, 0,51 | dissoudre et d'en confirmer les décrets.~ ~2 Il appartient au même 2 III,2, 0,54 | 54~1 Les décrets du Concile Oecuménique n' 3 III,2, 0,54 | avoir force obligatoire, les décrets que porte le Collège des 4 IV,2, 0,82 | propre :~1). Porter des décrets dans les limites de sa compétence 5 IV,2, 0,82 | Patriarche peut ordonner que ses décrets, instructions et lettres 6 VII,2, 1,242 | des déclarations et des décrets qui ont été donnés dans 7 VII,2, 2,254 | documents concernant les décrets, les ordonnances, les obligations 8 VIII,0, 0,316 | 316~Des décrets de l'Exarque, qui gouverne 9 VIII,0, 0,316 | Apostolique ou au Patriarche ; des décrets de l'Exarque, qui gouverne 10 XXII,0, 4,996 | dispositions concernant les décrets établies dans les canons 11 XXII,0, 4,997 | premier recours contre les décrets du Protosyncelle ou des 12 XXII,0, 4,997 | éparchial, mais contre les décrets de ceux qui agissent par 13 XXII,0, 4,999 | premier recours contre les décrets dont il est question au 14 XXII,0, 4,999 | exception des recours contre les décrets de l'Evêque éparchial par 15 XXII,0, 4,1003 | Dans les recours contre les décrets administratifs, on observera 16 XXIV,1, 0,1085 | interlocutoire, ainsi que des décrets qui ont force de sentence 17 XXV,1, 2,1192 | notification des citations, des décrets, des sentences et des autres 18 XXV,1, 8,1300 | outre la sentence, sont des décrets qui, s'ils ne sont pas purement 19 XXVIII,1, 1,1470| actes de l'enquête et les décrets du Hiérarque qui ouvrent 20 XXIX,3, 0,1510 | administratifs sont surtout :~1). les décrets par lesquels pour un cas 21 XXIX,3, 1 | procédure pour porter des décrets extrajudiciaires~( 1517-


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