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Alphabétique    [«  »]
infliction 5
inflige 2
infligé 2
infligée 20
infligées 4
infliger 11
influence 3
Fréquence    [«  »]
20 exclure
20 faveur
20 grand
20 infligée
20 inscription
20 notification
20 obéissance

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

infligée

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,4, 0,394 | déposition légitimement infligée ;~3). par un rescrit du 2 XVI,7, 5,825 | même si elle n'est pas infligée à dessein, telle que, pour 3 XIX,2, 0,932 | crainte grave et injustement infligée ou d'un dol est valide, 4 XX,1, 0,946 | crainte grave injustement infligée, d'un dol, d'une erreur 5 XX,2, 1,968 | crainte grave et injustement infligée, par dol, par erreur substantielle 6 XX,2, 4,978 | d'un office ne peut être infligée qu'en tant que punition 7 XXIV,9, 0,1153 | règles, si la peine a été infligée par décret extrajudiciaire.~  8 XXVII,1, 0,1402 | peine canonique doit être infligée par le procès pénal prescrit 9 XXVII,1, 0,1407 | la peine ne peut pas être infligée, si le délinquant n'a pas 10 XXVII,1, 0,1407 | pénale, dont il s'agit au [?] infligée.~  11 XXVII,1, 0,1408 | coupable qu'après avoir été infligée par une sentence ou par 12 XXVII,1, 0,1411 | Nulle peine ne peut être infligée après que l'action pénale 13 XXVII,1, 0,1412 | manière dont elle a été infligée.~ ~4 La peine lie le coupable 14 XXVII,1, 0,1419 | également remettre la peine infligée en vertu de la même loi 15 XXVII,1, 0,1420 | Peut remettre une peine infligée en vertu du droit commun :~ 16 XXVII,1, 0,1420 | Apostolique peut remettre la peine infligée par le Siège Apostolique, 17 XXVII,1, 0,1431 | par lequel cette peine est infligée, doit déterminer l'extension 18 XXVII,1, 0,1432 | par lequel la peine a été infligée, à moins qu'elle n'ait déjà 19 XXVIII,2, 0,1486| par lequel une peine est infligée il est requis que :~1). 20 XXVIII,2, 0,1487| par lequel une peine est infligée peut être interjeté auprès


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