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trésor 1
tribunal 178
tribunaux 18
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troisième 9
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18 tribunaux
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17 appartiennent
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

tribunaux

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,0, 0,1056| ApostoIique, il faut que les tribunaux suivent les règles édictées 2 XXIV,1, 0,1059| par lui-même ou par les tribunaux du Siège Apostolique ou 3 XXIV,1, 0,1061| 1061~C'est devant les tribunaux du Siège Apostolique que 4 XXIV,1, 0,1062| de vigilance sur tous les tribunaux situés dans les limites 5 XXIV,1, 0,1063| causes déjà jugées dans les tribunaux inférieurs ; à ce tribunal 6 XXIV,1, 0,1064| appel des sentences des tribunaux éparchiaux.~ ~2 Des causes 7 XXIV,1, 0,1068| et d'autres ministres des tribunaux font défaut, les Evêques 8 XXIV,1, 0,1082| prévention, si deux ou plusieurs tribunaux sont également compétents, 9 XXIV,1, 0,1083| procès.~ ~2 Si l'un des deux tribunaux est tribunal d'appel de 10 XXIV,2 | Chapitre 2 Les Ministres des Tribunaux (1086-1102 )~ ~ 11 XXIV,2, 2,1099| défenseur du lien ; dans les tribunaux non éparchiaux, ils sont 12 XXIV,2, 3 | Art. 3 Les ministres des tribunaux à choisir de diverses~éparchies 13 XXIV,2, 3,1102| les autres ministres des tribunaux peuvent être pris de n'importe 14 XXIV,3 | des autres Ministres~des Tribunaux ( 1103-1116 )~  15 XXIV,3, 0,1111| 1111~Les juges et les tribunaux veilleront à ce que, la 16 XXIV,6, 0,1129| de leur charge devant les tribunaux ecclésiastiques.~  17 XXIV,8, 0,1146| soustraient des causes aux tribunaux compétents pour qu'elles 18 XXIV,8, 0,1146| favorablement par d'autres tribunaux.~ 


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