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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

instance

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1063 | tribunal d'appel en deuxième instance et dans les instances ultérieures 2 XXIV,1, 0,1063 | tour de rôle, en première instance et dans les instances ultérieures 3 XXIV,2, 2,1098 | 2). chaque fois que l'instance d'une partie est requise 4 XXIV,2, 2,1098 | prendre une décision, l'instance du promoteur de justice 5 XXIV,8, 0,1143 | renoncer à l'action, à l'instance du procès ou aux actes judiciaires, 6 XXV,1, 2,1194 | autre disposition ;~5). l'instance commence à être pendante 7 XXV,1, 4 | Art. 4 La suspension de l'instance du procès,~la péremption 8 XXV,1, 4,1199 | est pas encore conclue, l'instance du procès est suspendue 9 XXV,1, 4,1200 | cessent leur charge, l'instance du procès est provisoirement 10 XXV,1, 4,1201 | ait aucun empêchement, l'instance du procès est périmée.~  11 XXV,1, 4,1205 | demandeur peut renoncer à l'instance du procès; de même tant 12 XXV,1, 4,1205 | pour pouvoir renoncer à l'instance du procès, du conseil ou 13 XXV,1, 4,1206 | effets que la péremption de l'instance du procès et elle oblige 14 XXV,1, 6,1267 | incidente chaque fois que, l'instance du procès étant commencée, 15 XXV,1, 6,1274 | présumé avoir renoncé à l'instance du procès ;~3). s'il veut 16 XXV,1, 0,1322 | 3). au degré d'appel l'instance du procès est périmée ou 17 XXVII,2, 0,1460 | civile pour obtenir sur son instance l'ordination sacrée, un 18 XXVIII,1, 2,1475| procès, la renonciation à l'instance du procès peut être faite


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