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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

exécutif

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 2,191 | avec pouvoir législatif, exécutif et judiciaire.~ ~2 L'Evêque 2 VII,1, 2,191 | législatif ; il exerce le pouvoir exécutif soit par lui-même soit par 3 VII,2, 2,248 | confié ont le même pouvoir exécutif de gouvernement que l'Evêque 4 XV,4, 0,662 | supérieure qui exerce le pouvoir exécutif de gouvernement sur ces 5 XVI,4, 0,724 | il soit muni du pouvoir exécutif de gouvernement, peut conférer 6 XXI,0, 4,985 | les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.~ ~2 Le pouvoir 7 XXI,0, 4,986 | Le titulaire du pouvoir exécutif, même s'il se trouve hors 8 XXI,0, 4,987 | dans le domaine du pouvoir exécutif de gouvernement est considéré 9 XXI,0, 4,988 | 988~1 Le pouvoir exécutif ordinaire peut être délégué 10 XXI,0, 4,988 | du droit.~ ~2 Le pouvoir exécutif délégué par le Siège Apostolique 11 XXI,0, 4,988 | interdite.~ ~3 Le pouvoir exécutif délégué par une autre autorité 12 XXI,0, 4,989 | 989~Le pouvoir exécutif ordinaire et le pouvoir 13 XXI,0, 4,990 | 990~1 Un pouvoir exécutif délégué à plusieurs personnes 14 XXI,0, 4,993 | 993~Le pouvoir exécutif de gouvernement n'est pas 15 XXI,0, 4,994 | Eglise supplée le pouvoir exécutif de gouvernement et au for 16 XXI,0, 4,995 | droit concernant le pouvoir exécutif de gouvernement sont valables 17 XXIV,0, 0,1055| nés d'un acte du pouvoir exécutif de gouvernement est compétente 18 XXIX,3, 0,1510| ceux qui ont le pouvoir exécutif de gouvernement dans les


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