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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

déposition

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,4, 0,394 | sacrée ;~2). par la peine de déposition légitimement infligée ;~ 2 XVI,1, 0,685 | mineure, de suspense, de déposition ou de privation du droit 3 XXIV,1, 0,1084 | un degré inférieur ou de déposition ;~4). les causes déterminées 4 XXIV,10, 2,1172| mineure, de suspense ou de déposition ;~3). les membres d'un institut 5 XXV,1, 2,1191 | l'autre partie avant sa déposition judiciaire.~ ~3 Si l'action 6 XXV,1, 5,1209 | juge ou de demander leur déposition devant un officier public 7 XXV,1, 5,1247 | Les témoins feront leur déposition oralement, sans lire un 8 XXV,1, 5,1248 | reproduire les termes mêmes de la déposition, du moins pour ce qui touche 9 XXV,1, 5,1254 | 1254~La déposition d'un seul témoin ne peut 10 XXVII,1, 0,1402| à un grade inférieur, de déposition ou d'excommunication majeure.~ ~ 11 XXVII,1, 0,1410| qu'il ne s'agisse d'une déposition ; dans ce cas, le Hiérarque 12 XXVII,2, 0,1436| autres peines sans exclure la déposition.~ ~2 En dehors de ces cas, 13 XXVII,2, 0,1442| peines, sans exclure la déposition.~  14 XXVII,2, 0,1445| exclure, s'il est clerc, la déposition ; si le même délit a été 15 XXVII,2, 0,1450| peines, sans exclure la déposition.~ ~2 Sera puni de la même 16 XXVII,2, 0,1453| autres peines jusqu'à la déposition.~ ~2 Le clerc qui a attenté 17 XXVII,2, 0,1458| adéquate, sans exclure la déposition.~  18 XXVII,2, 0,1460| agit d'un clerc, même la déposition.~ 


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