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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

déclaration

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 II,1, 0,36 | à partir du moment de la déclaration faite devant le Hiérarque 2 XII,1, 1,497 | prononcera sans délai une déclaration du fait, après en avoir 3 XVI,1, 0,689 | public ou par sa propre déclaration faite devant le curé et 4 XVI,1, 0,691 | personne, il suffit de la déclaration d'un seul témoin exempt 5 XVI,1, 0,691 | toute suspicion ou de la déclaration du baptisé lui-même fondée 6 XVI,6, 2,761 | au Supérieur majeur une déclaration signée de sa propre main, 7 XVI,6, 3,769 | sacrée, doit obtenir :~1). la déclaration mentionnée au can. 761 , 8 XX,1, 0,944 | collation mentionne cette déclaration.~  9 XX,2, 3,976 | elle est établie par une déclaration de l'autorité compétente.~  10 XXIV,0, 0,1055 | faits juridiques dans leur déclaration;~2). les délits lorsqu'il 11 XXIV,10, 2,1181| tout recours contre cette déclaration.~ ~4 La sentence arbitrale 12 XXV,1, 5,1219 | 1219~Un aveu ou toute autre déclaration d'une partie n'a aucune 13 XXVI,1, 1 | Art. 1 Les causes en déclaration de nullité de mariage~( 14 XXVI,1, 1,1375 | 1375~Les causes en déclaration de nullité de mariage ne 15 XXVI,1, 3,1383 | conjugal si ce n'est après la déclaration de mort présumée prononcée 16 XXVI,1, 3,1383 | ne peut prononcer cette déclaration que si, après avoir fait 17 XXVI,2 | Chapitre 2 Les Causes en Déclaration de Nullité de~l'Ordination 18 XXIX,1, 0,1492 | foi ou aux moeurs ou de déclaration de la loi divine, ou sont


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