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IntraText - Concordances

collégial

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,2, 0,50 | devienne un acte véritablement collégial.~ ~3 Il appartient au Pontife 2 III,2, 0,54 | pose un acte proprement collégial sous une autre forme proposée 3 XXIV,1, 0,1067| ériger un tribunal éparchial collégial.~ ~4 Le groupe des Evêques 4 XXIV,1, 0,1084| réservées à un tribunal collégial de trois juges :~1). les 5 XXIV,1, 0,1085| 1085~1 Le tribunal collégial doit procéder collégialement 6 XXIV,2, 1,1090| constituent le tribunal collégial, seront désignés par le 7 XXIV,2, 1,1091| 1091~1 Le tribunal collégial est présidé, si c'est possible, 8 XXIV,2, 1,1091| Le président du tribunal collégial doit désigner comme ponent 9 XXIV,2, 1,1093| le président du tribunal collégial peuvent désigner un auditeur 10 XXIV,3, 0,1107| président dans un tribunal collégial ou le juge, s'il est unique, 11 XXIV,3, 0,1113| les juges dans un tribunal collégial avant de rendre la sentence, 12 XXV,1, 1,1188 | le président du tribunal collégial, après avoir constaté que 13 XXV,1, 8,1292 | 1292~1 Dans un tribunal collégial, le président du collège 14 XXV,1, 8,1293 | sentence.~ ~2 Dans un tribunal collégial, la sentence doit être rédigée 15 XXV,1, 8,1293 | moins que, dans un tribunal collégial, les juges n'aient prévu 16 XXV,1, 8,1295 | juges, si le tribunal est collégial, et du notaire.~ 


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