Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
obéit 1
objection 2
objections 1
objet 15
objets 5
obligation 102
obligations 91
Fréquence    [«  »]
15 maître
15 modifier
15 novices
15 objet
15 passe
15 présumé
15 qualités

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

objet

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 7,851 | mariage ne peut pas être l'objet d'une convalidation radicale 2 XXIV,0, 0,1055| 1055~1 Sont objet du jugement:~1). les droits 3 XXIV,1, 0,1076| l'action a la chose pour objet ou qu'il s'agit de spoliation.~  4 XXIV,1, 0,1077| 2 Si une cause a pour objet des obligations nées d'un 5 XXIV,9, 0,1155| soit relativement au même objet, soit pour des objets divers, 6 XXV,1, 1,1185 | dans lequel il expose l'objet du litige et demande le 7 XXV,1, 2,1190 | autres parties pour définir l'objet du litige, en décidant si 8 XXV,1, 3,1195 | décret du juge, est défini l'objet du litige tiré des demandes 9 XXV,1, 3,1196 | 1196~Une fois défini, l'objet du litige ne peut être validement 10 XXV,1, 4,1203 | personnes et pour le même objet ; mais à l'égard de tiers, 11 XXV,1, 5,1248 | qui touche directement l'objet du procès.~ ~2 L'usage des 12 XXV,1, 5,1263 | lieu ou d'examiner quelque objet, il prendra cette décision 13 XXV,1, 5,1265 | est en connexion avec l'objet du litige.~  14 XXV,1, 8,1291 | la certitude morale sur l'objet à définir par la sentence.~ ~ 15 XXV,2, 0,1346 | parties, une vue claire de l'objet du litige.~ 


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by Èulogos SpA - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License