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IntraText - Concordances

délits

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,6, 2,763 | celui qui a commis les délits ou les actes dont il s'agit 2 XVI,6, 2,768 | indiquer aussi le nombre des délits.~ ~3 La dispense générale 3 XXIV,0, 0,1055 | leur déclaration;~2). les délits lorsqu'il s'agit d'infliger 4 XXIV,1, 0,1084 | pénales relatives à des délits, qui comportent la peine 5 XXIV,7, 0,1136 | répondre de leurs propres délits ou sur l'ordre du juge ; 6 XXIV,9, 0,1152 | il ne s'agisse :~1). de délits réservés au Siège Apostolique ;~ 7 XXIV,9, 0,1152 | une action concernant les délits dont il s'agit aux can. 8 XXIV,9, 0,1152 | prescription de cinq ans ;~3). de délits qui ne sont pas punis par 9 XXVII,1 | Chapitre 1 Les Délits et les Peines en Général ( 10 XXVII,1, 0,1403| 1403~1 Même s'il s'agit de délits, qui comportent une peine 11 XXVII,1, 0,1409| coupable a commis plusieurs délits et que le cumul des peines 12 XXVII,1, 0,1409| comme coupable des deux délits, à moins qu'entre-temps 13 XXVII,2 | Chapitre 2 Les Peines pour des Délits Particuliers~( 1436-1467 )~  14 XXVII,2, 0,1444| vérité ou bien a induit à ces délits, sera puni d'une peine adéquate.~  15 XXVII,2, 0,1453| ordre sacré, s'il commet ces délits, sera puni d'une peine adéquate.~ 


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