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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

procéder

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,69 | déclaré canonique et on peut procéder à l'élection.~  2 VII,1, 1,183 | déclaré canonique et on peut procéder à l'élection.~ ~2 Les Evêques 3 XVI,7, 1,784 | soigneusement observées, on peut procéder à la célébration du mariage.~  4 XX,1, 1,957 | nouveau ; le groupe doit procéder à une nouvelle élection 5 XX,2, 2,972 | on observera le mode de procéder prescrit par le droit, restant 6 XXI,0, 4,990 | une affaire, tous doivent procéder selon les prescriptions 7 XXIV,1, 0,1085 | tribunal collégial doit procéder collégialement et rendre 8 XXIV,3, 0,1110 | particuliers, le juge ne peut procéder qu'à la demande d'une partie ; 9 XXIV,3, 0,1110 | introduite, le juge peut et doit procéder, même d'office, dans les 10 XXIV,10, 2,1176| librement la manière de procéder ; celle-ci sera simple et 11 XXV,1, 9,1321 | Au degré d'appel on doit procéder de la même manière qu'au 12 XXVI,1, 1,1374 | confirmée ou si plutôt il faut procéder en la cause selon la procédure 13 XXIX,3, 2,1523 | acte administratif doit procéder selon les termes du mandat ;


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