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IntraText - Concordances

récusation

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1062 | même, dans le cas d'une récusation, le Patriarche en traitera 2 XXIV,1, 0,1062 | droit de décider dans une récusation intentée contre un juge 3 XXIV,3, 0,1107 | éparchial est juge et que la récusation lui soit opposée, il s'abstiendra 4 XXIV,3, 0,1107 | abstiendra de juger.~ ~3 Si une récusation est opposée contre tous 5 XXIV,3, 0,1108 | 1108~La récusation une fois admise, les personnes 6 XXIV,3, 0,1109 | 1109~1 La question de la récusation doit être très rapidement 7 XXIV,3, 0,1109 | après une proposition de récusation doivent être rescindés, 8 XXIV,3, 0,1109 | compter de l'admission de la récusation ; après l'admission de la 9 XXIV,3, 0,1109 | après l'admission de la récusation ils sont invalides.~  10 XXIV,10, 2,1175| 1175~De la récusation des arbitres connaît le 11 XXIV,10, 2,1175| décret ; s'il accepte la récusation, il mettra à leur place


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