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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

proposée

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,2, 0,54 | collégial sous une autre forme proposée par le Pontife Romain ou 2 X,1, 2,351 | exposeront fidèlement la doctrine proposée par celle-ci et en tout 3 XI,0, 0,402 | attentifs à la doctrine proposée par le magistère de l'Eglise, 4 XV,4, 0,664 | catholique, comme elle est proposée par le magistère authentique 5 XXIV,4, 0,1119| 1119~1 Si une exception est proposée contre la compétence du 6 XXIV,9, 0,1157| reconventionnelle doit être proposée au juge devant lequel l' 7 XXV,1, 6,1268 | 1268~La cause incidente est proposée par écrit ou oralement, 8 XXV,1, 6,1269 | si la question incidente proposée semble avoir un fondement 9 XXV,1, 9,1303 | plainte en nullité peut être proposée par voie d'exception à perpétuité, 10 XXV,1, 9,1304 | plainte en nullité peut être proposée dans les trois mois à compter 11 XXV,1, 9,1306 | plainte en nullité peut être proposée avec l'appel, dans le délai


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