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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

infliger

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,0, 0,1055 | délits lorsqu'il s'agit d'infliger une peine.~ ~2 Cependant 2 XXVII,1, 0,1403 | procédure pénale et même d'infliger des peines, pourvu que, 3 XXVII,1, 0,1407 | jugement du Hiérarque, qui peut infliger la peine, la nature du délit 4 XXVII,1, 0,1409 | coupable ;~2). s'abstenir d'infliger la peine ou infliger une 5 XXVII,1, 0,1409 | abstenir d'infliger la peine ou infliger une peine plus douce, si 6 XXVII,1, 0,1409 | autrement, le juge ne peut pas infliger les peines mentionnées au 7 XXVII,1, 0,1415 | il peut même s'abstenir d'infliger la peine.~  8 XXVII,1, 0,1429 | vie consacrée.~ ~2 Pour infliger la prescription de demeurer 9 XXVIII | XXVIII~LA PROCEDURE POUR INFLIGER LES PEINES ( 1468-1487 ) ~ ~ 10 XXVIII,1, 1,1469| décidera si la procédure pour infliger les peines doit être engagée 11 XXVIII,1, 1,1470| nécessaires à la procédure pour infliger les peines, seront conservés


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