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IntraText - Concordances

fondation

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 2,263 | mentionnés ou de par le titre de fondation.~ ~5 En plus d'autres charges 2 VII,4, 0,306 | statuts légitimes de la fondation et pourvu que, au jugement 3 XV,3, 1,638 | prévue dans les statuts de fondation ou par une convention spéciale 4 XXIII,4, 0,1047| Les biens temporels d'une fondation non autonome, s'ils ont 5 XXIII,4, 0,1048| supérieure.~ ~2 Pour qu'une fondation pieuse non autonome puisse 6 XXIII,4, 0,1049| Hiérarque, qui a érigé la fondation pieuse ou a donné le consentement 7 XXIII,4, 0,1049| consentement à l'acceptation de la fondation pieuse, désignera aussitôt 8 XXIII,4, 0,1049| compétent, en faveur de la même fondation avec la mention expressément 9 XXIII,4, 0,1050| exemplaire de l'acte de la fondation sera conservé dans les archives 10 XXIII,4, 0,1052| expressément stipulé dans l'acte de fondation.~ ~3 L'Evêque éparchial 11 XXIII,4, 0,1053| sont déterminés dans la fondation.~ 


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