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IntraText - Concordances

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   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,74 | Dans le délai de deux jours utiles à compter de l'intimation, 2 X,1, 2,346 | vertus qui sont les plus utiles à la vocation, comme le 3 XV,3, 0,627 | éducation nécessaires ou utiles.~ ~3 Dans le choix des moyens 4 XX,1, 0,941 | différée au delà de six mois utiles à compter du moment où est 5 XX,1, 1,947 | différée au delà de trois mois utiles à compter du jour où est 6 XX,1, 1,957 | Dans le délai de huit jours utiles, à compter de la réception 7 XXIV,4, 0,1119 | peut dans les quinze jours utiles interjeter appel.~  8 XXV,1, 5,1208 | tout genre qui semblent utiles pour traiter la cause et 9 XXV,1, 9,1311 | péremptoire de quinze Jours utiles, à compter de l'intimation 10 XXVIII,2, 0,1487| compétente dans les dix jours utiles après sa notification.~ ~


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