Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
procurer 1
procurés 1
procureur 33
procureurs 10
prodiguera 1
production 1
produire 6
Fréquence    [«  »]
10 présider
10 présumée
10 principalement
10 procureurs
10 programme
10 protopresbytre
10 publication

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

procureurs

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,3, 0,1113| parties et leurs avocats ou procureurs, à garder le secret.~  2 XXIV,6, 0,1129| même suspendre avocats et procureurs de l'exercice de leur charge 3 XXIV,8 | Chapitre 8 Les Procureurs Judiciaires et les Avocats~( 4 XXIV,8, 0,1140| un motif juste, plusieurs procureurs sont constitués par la même 5 XXIV,8, 0,1146| manière peuvent être punis les procureurs et les avocats qui, en éludant 6 XXIV,8, 0,1147| 1147~Les procureurs et les avocats qui, à cause 7 XXV,1, 4,1202 | curateurs, administrateurs, procureurs qui n'ont pas prouvé qu' 8 XXV,1, 5,1240 | admettre ; cependant leurs procureurs ou avocats peuvent y assister, 9 XXV,1, 8,1298 | sentence aux parties ou à leurs procureurs ou en la leur faisant parvenir 10 XXV,1, 1,1335 | 2). les honoraires des procureurs, des avocats et des interprètes


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by Èulogos SpA - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License