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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

exceptions

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 6,828 | suivants et restant sauves les exceptions dont il s'agit aux can. 2 XXIV,3, 0,1110| ou dans l'opposition des exceptions, chaque fois qu'il l'estime 3 XXIV,4, 0,1118| office par le juge.~ ~2 Les exceptions dilatoires, en particulier 4 XXIV,4, 0,1121| 1121~1 Les exceptions de chose jugée, de transaction 5 XXIV,4, 0,1121| de transaction et autres exceptions péremptoires qui sont dites 6 XXIV,4, 0,1121| mauvaise foi.~ ~2 Les autres exceptions péremptoires seront proposées 7 XXIV,9 | Chapitre 9 Les Actions et les Exceptions ( 1149-1163 )~  8 XXV,1, 2,1341 | est permis de juger des exceptions relatives au mode et à la 9 XXV,2, 0,1346 | 1346~Si les exceptions du défendeur l'exigent, 10 XXV,2, 0,1350 | experts, les demandes et les exceptions des avocats doivent être


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