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Alphabétique    [«  »]
delà 7
délai 63
délais 15
délégant 10
délégation 7
délégué 39
déléguée 1
Fréquence    [«  »]
10 conventions
10 décidera
10 défendre
10 délégant
10 depuis
10 désigner
10 diacres

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

délégant

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXI,0, 4,983 | le mandat, à moins que le délégant lui-même n'ait prescrit 2 XXI,0, 4,988 | une concession expresse du délégant.~ ~4 Aucun pouvoir subdélégué 3 XXI,0, 4,988 | une concession expresse du délégant.~  4 XXI,0, 4,992 | délégation ; par la révocation du délégant signifiée directement au 5 XXI,0, 4,992 | renonciation du délégué faite au délégant et acceptée par celui-ci ; 6 XXI,0, 4,992 | la cessation du droit du délégant, à moins que cela ne résulte 7 XXII,0, 4,997| pouvoir délégué, devant le délégant.~  8 XXV,1, 2,1194| cesse pas, si le pouvoir du délégant prend fin ;~4). la prescription 9 XXV,1, 9,1312| pas d'appel du délégué au délégant, mais à son supérieur immédiat, 10 XXV,1, 9,1312| immédiat, à moins que le délégant ne soit le Siège Apostolique


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