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IntraText - Concordances

tuteur

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XIX,1, 1,915 | et le quasi-domicile du tuteur ou du curateur.~  2 XXIV,7, 0,1136| agiront en justice par le tuteur ou le curateur constitué 3 XXIV,7, 0,1136| leurs parents ou de leur tuteur, et cela par eux-mêmes s' 4 XXIV,7, 0,1136| accomplis ; sinon par le tuteur constitué par le juge.~ ~ 5 XXIV,7, 0,1137| Chaque fois qu'il y a un tuteur ou un curateur désigné par 6 XXIV,7, 0,1137| juge lui-même désignera un tuteur ou un curateur pour la cause.~  7 XXV,1, 4,1200 | 1200~1 Si le tuteur ou le curateur ou bien le 8 XXV,1, 4,1200 | nommera au plus tôt un autre tuteur ou curateur ; il peut aussi


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