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Alphabétique    [«  »]
proprement 1
propres 50
propreté 2
propriété 8
propriétés 3
proprio 1
prorogation 1
Fréquence    [«  »]
8 promesse
8 promu
8 propos
8 propriété
8 protéger
8 pu
8 qualité

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

propriété

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 0,431 | la capacité d'acquérir la propriété des biens, il a l'usage, 2 XII,1, 0,431 | l'Exarque acquièrent la propriété au profit de l'Eglise patriarcale, 3 XII,1, 0,431 | a pas perdu le droit de propriété des biens, il recouvre l' 4 XII,1, 2,529 | enlève pas au membre la propriété de ses biens, ni la capacité 5 XII,1, 2,529 | abdiquer à titre gracieux la propriété de ses biens par acte entre 6 XXIII,0, 4,1008| Eglise.~ ~2 Le droit de propriété des biens temporels de l' 7 XXIII,1, 0,1018| la bénédiction, sont la propriété de personnes privées, elles 8 XXIV,6, 0,1133 | les documents qui sont la propriété des particuliers doivent


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