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inutilement

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 4,220 | Synode permanent ; passé inutilement un mois, la nomination de 2 XVI,7, 8,856 | toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence sera considéré 3 XX,1, 1,947 | vacance de l'office ; passé inutilement ce délai, l'autorité compétente 4 XXIV,9, 0,1163 | dix jours ; après ce délai inutilement écoulé ou en cas de rejet 5 XXV,1, 1,1189 | garde le silence, une fois inutilement écoulés dix jours après 6 XXV,1, 9,1316 | les délais d'appel se sont inutilement écoulés, soit devant le 7 XXVI,3, 2,1399 | fixé.~ ~3 Une fois ce délai inutilement expiré, l'Evêque éparchial 8 XXVIII,1, 2,1474| déterminé ; ce délai écoulé inutilement, le même Juge constituera


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