Capitolo,  Paragrafo

 1   2,  37 |       Constitutions. ~037.01~Un ordre formel en vertu du vœu ne
 2   9,  130|       de points particuliers, d'ordre disciplinaire, des Constitutions. ~
 3   9,  140|   unités administratives dans l’ordre croissant de leurs coefficients
 4   9,  145|      des points particuliers, d'ordre disciplinaire, des Constitutions. ~
 5   9,  151|       les cas où son rôle est d'ordre délibératif et ceux où il
 6   9,  151| délibératif et ceux où il est d'ordre consultatif. ~151.01.01~
 7   9,  151| Chapitre provincial a un rôle d'ordre délibératif pour: 1. faire
 8   9,  151| Chapitre provincial a un rôle d'ordre délibératif pour:] 2. fixer
 9   9,  151| Chapitre provincial a un rôle d'ordre délibératif pour:] 3. établir
10   9,  151| Chapitre provincial a un rôle d'ordre délibératif pour:] 4. déterminer
11   9,  151| Chapitre provincial a un rôle d'ordre délibératif pour:] 5. préciser
12   9,  151| Chapitre provincial a un rôle d'ordre consultatif, quand il étudie
13   9,  151|         régulièrement mises à l'ordre du jour. ~151.06 ~Les rapports
14   9,  152|         un point particulier, d'ordre disciplinaire, des Constitutions. ~