Capitolo,  Paragrafo

1   9,  138|      Chapitre général est une assemblée représentative de l'ensemble
2   9,  142|   Conférence générale est une assemblée consultative composée du
3   9,  150| Conseil pour:] 5. convoquer l'Assemblée provinciale. ~150.02.01 ~
4   9,  151|   Chapitre provincial est une assemblée représentative de toute
5   9,  151| Provincial peut convoquer une assemblée provinciale. Celle-ci est
6   9,  151| concernant la Province. Cette assemblée, qui est consultative, ne
7  11,  169|     modifiés par un vote de l'Assemblée capitulaire, à la majorité