Constitutions (FMS) - IntraText CT - Concordances: «élections»

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  Capitolo,  Paragrafo
1   9,  129|      active et passive pour les élections au Chapitre général, ainsi
2   9,  140|       et fixe les modalités des élections. ~140.01.01~Sont membres
3   9,  140| effectif est le plus élevé. Les élections à faire pour cela seront
4   9,  151|       son Conseil, organise les élections des membres du Chapitre,