Le gouvernement général

130 *

Successeur du Fondateur, le Frère Supérieur général rassemble tous les Frères du l'Institut autour du Christ. Il les guide et les accompagne dans la fidélité à leurs engagements. Il discerne avec eux ce qui favorise l'adaptation de leur apostolat aux besoins des temps, selon le charisme de l'Institut.

Il a une autorité directe sur tous les Frères, toutes les maisons, tous les Districts et toutes les Provinces. Il peut dispenser temporairement un Frère, une communauté ou une Province de points particuliers, d'ordre disciplinaire, des Constitutions.

130.01

Le Frère Supérieur général doit visiter par lui-même, son Vicaire, ses Conseillers ou par d'autres délégués, les Provinces et les Districts, au moins deux fois, durant son mandat.

131

Il est élu par le Chapitre général, selon de droit canonique, par vote secret et à la majorité absolue des Frères présents.

Au moment de son élection, il doit avoir au moins dix ans de profession perpétuelle. Son mandat est de huit ans. Il ne peut être réélu qu'une fois consécutive. Sa démission ou sa déposition relève du Saint-Siège.

L'élection se fait de la manière suivante: après trois scrutins sans effet, le vote portera sur les deux candidats qui ont obtenu le plus de voix ou, s'ils sont plus nombreux, sur les deux plus âgés; si, après le quatrième scrutin, les candidats restent à égalité, le plus âgé sera considéré comme élu.

132 *

Le Frère Vicaire général est le plus proche collaborateur du Frère Supérieur général. Il le remplace en son absence et quand il se trouve, en tout ou en partie, empêché de remplir sa charge.

132.01 **

Le Frère Vicaire général ne peut être en même temps Econome général.

133

Il est élu ou réélu par le Chapitre général aux mêmes conditions et de la même manière que le Frère Supérieur général.

134

S'il est dans l'impossibilité de remplir sa fonction pendant la durée de son mandat, le Frère Supérieur général, avec son Conseil, élit un nouveau Vicaire général.

135 *

Si le Frère Supérieur général est dans l'impossibilité de remplir sa charge durant son mandat, le Frère Vicaire général devient Supérieur général. Il continue de gouverner l'Institut jusqu'au prochain Chapitre général. Cependant, s'il a été élu par le Frère Supérieur général avec son Conseil, il doit convoquer le Chapitre dans le délai d'un an.

135.01

Le Frère Supérieur général et le Frère Vicaire général résident habituellement à la Maison Générale. S'ils doivent s'absenter en même temps, le Frère Supérieur général ou son Vicaire, selon le cas, désigne le Conseiller qui les remplacera.

136 *

Le Conseil général est formé du Frère Vicaire général et de Frères appelés Conseillers généraux qui font communauté avec le Frère Supérieur Général.

Le Chapitre général fixe le nombre de Conseillers généraux qu'il doit élire, quatre au moins, et la manière de les élire. Au moment de leur élection, ils doivent avoir au moins dix ans de profession perpétuelle. Leur mandat s'étend d'un Chapitre général ordinaire à l'autre.

136.01 **

Si besoin est, le Frère Supérieur général peut, avec son Conseil, élire un ou deux autres Conseillers.

(136.02 et 1306.03 supprimés)**

137 *

Le Frère Vicaire général et les Conseillers généraux sont les collaborateurs immédiats du Frère Supérieur général dans le gouvernement de l'Institut. Ils restent à la disposition du Frère Supérieur général pour toutes les tâches qu'il leur confie. Il les consulte sur les affaires importantes des Provinces de des Districts.

137.01

Le Frère Supérieur général réunira son Conseil au complet au moins une fois par an, pour faire le point sur la situations de l'Institut, définir la politique d’ensemble de son gouvernement et examiner les questions prioritaires.

137.02

Le Frère Supérieur général doit prendre l'avis du Conseil avant de transmettre à l'autorité compétente la demande d'indult de sortie d'une Frère profès perpétuel.

137.03.01

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 1. la suppression d'une maison, sur demande du Frère Provincial;

137.03.02

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 2. l'érection, le transfert et la suppression d'une maison de noviciat;

137.03.03

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 3. la permission d'établir plusieurs noviciats dans une même Province ou District.

137.03.04

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 4. l'autorisation donnée à un candidat, dans un cas particulier et par mode d'exception, de faire le noviciat dans une communauté de l'Institut autre que celle du noviciat, sous la responsabilité d'un religieux éprouvé faisant fonction de Maître des novices.

137.03.05

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 5. le passage d'un Frère profès perpétuel dans un autre Institut et l'admission d'un profès perpétuel provenant d'un autre Institut.

137.03.06

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 6. la concession d'un indult d'exclaustration à un Frère profès perpétuel, pour trois ans au maximum. 137.03.07

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 7. la concession d'un indult de sortie de l'Institut à un Frère profès temporaire.

137.03.08

[Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 8. la réadmission dans l'Institut.

137.03.09

Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 9. l'affiliation d'une personne à l'Institut.

137.03.10

Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 10. l'autorisation de nommer un Supérieur local pour un troisième triennat.

137.03.11

Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 11. l'autorisation de constructions, d'emprunts, de prêts, d'achats, d'aliénation d'immeubles et d'objets précieux, qui dépassent le montant fixé pour les Provinces, avec la permission du Saint-Siège, si nécessaire.

137.03.12

Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 12. l'approbation des Normes établies par le Chapitre provincial.

137.03.13

Le Frère Supérieur général ne peut agir sans le consentement de son Conseil, dont quatre membres constituent le quorum, pour:] 13. les autres cas qui réclameraient le consentement du Conseil selon le droit universel ou le droit propre.

137.04.01

Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour: 1. l'érection, la modification ou la suppression des Provinces et des Districts.

137.04.02

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 2. l'élection du Frère Vicaire général et des Conseillers généraux, hors le temps du Chapitre général.

137.04.03

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 3. l'acceptation de la démission, ou la déposition du Frère Vicaire général ou d'un Conseiller général.

137.04.04 **

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 4. la nomination du Frère Secrétaire général, du Frère Econome général, du Frère Procureur général et du Frère Postulateur général.

137.04.05

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 5. la nomination des membres de la commission pour les affaire économiques de l'Institut.

137.04.06

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 6. la fixation de la date du Chapitre général et la convocation d'un Chapitre extraordinaire.

137.04.07

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 7. la nomination des membres de la commission préparatoire du Chapitre général.

137.04.08

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 8. la nomination des membres du bureau de vérification des pouvoirs des capitulants.

137.04.09

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 9. la nomination des membres du bureau provisoire du Chapitre général.

137.04.10

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 10. la fixation du montant maximum qu'une Province ou un District peut dépenser sans autorisation, et l'augmentation de ce montant.

137.04.11

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 11. l'approbation du rapport financier de l'Administration générale présenté chaque année par le Frère Econome général.

137.04.12

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 12. l'approbation des Statuts civils des Provinces et des Districts.

137.04.13

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 13. l'approbation des Statuts des Districts et des groupements de Provinces ou de Districts, ainsi que des Statuts des maisons dépendant de l'Administration générale.

137.04.14

[Le Frère Supérieur général agit collégialement avec son Conseil, dont au moins les deux tiers des membres doivent être présents, et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présents, pour:] 14. l'interprétation des décisions capitulaires.

137.05.01

Le Frère Supérieur général agit comme précédemment (137.4), avec au moins quatre membres du Conseil, pour: 1. la nomination des Frères Provinciaux, ainsi que des Supérieurs de Districts dépendant du Frère Supérieur général.

137.05.02

[Le Frère Supérieur général agit comme précédemment (137.4), avec au moins quatre membres du Conseil, pour:] 2. l'acceptation de la démission, ou la déposition des Frères nommés ci-dessus.

137.05.03

[Le Frère Supérieur général agit comme précédemment (137.4), avec au moins quatre membres du Conseil, pour:] 3. la prolongation du mandat d'un Supérieur provincial ou de District dépendant du Frère Supérieur général pour une durée inférieure à six mois.

137.05.04

[Le Frère Supérieur général agit comme précédemment (137.4), avec au moins quatre membres du Conseil, pour:] 4. la nomination des Frères affectés aux services généraux.

137.05.05

[Le Frère Supérieur général agit comme précédemment (137.4), avec au moins quatre membres du Conseil, pour:] 5. le renvoi d'un Frère conformément au droit canonique.

137.06

Le Frère Procureur général est le chargé d'affaires reconnu auprès du Saint-Siège. Il fournit au Frère Supérieur général et à son Conseil les informations venant de l'Eglise et concernant le droit des religieux.

137.07

Le Frère Postulateur général est le préposé aux causes de béatification et de canonisation de l'Institut. Il prépare les documents relatifs à ces causes et organise la diffusion de ce qui peut les faire aboutir.

137.08 **

Le Frère Secrétaire Général assure le secrétariat du Conseil général. I est responsable des procès-verbaux des séances du Conseil et de la correspondance officielle au nom de l’Institut.

137.09 **

Le Frère Econome général est chargé du service des finances et de l’administration des biens de l’Institut. Si le Frère Econome général n’est pas Conseiller général, il est appelé au Conseil lorsque celui-ci traite d’affaires économiques.

137.10 **

D'autres Frères sont chargés des services rattachés à l'Administration générale, notamment, les archives, les statistiques, les recherches sur l'histoire de l'Institut, les publications périodiques.

138 *

Le Chapitre général est une assemblée représentative de l'ensemble de l'Institut. Il exprime la participation de tous les Frères à la vie et à la mission de l'Institut, ainsi que leur coresponsabilité dans son gouvernement.

Il exerce l'autorité suprême extraordinaire. Il est convoqué et présidé par le Frère Supérieur général. Celui-ci convoque le Chapitre général ordinaire tous les huit ans. Il peut aussi convoquer un Chapitre général extraordinaire pour des raisons graves, avec le consentement de son Conseil.

138.01

Non seulement les Provinces et les communautés locales, mais aussi tout Frère ou groupe de Frères, peuvent librement adresser leurs souhaits et leurs suggestions au Chapitre général. Ces apports sont signés et envoyés à la commission préparatoire qui les transmet aux capitulants.

139

Le Chapitre général ordinaire a pour fonctions: 1. de procéder à l'élection du Frère Supérieur général, du Frère Vicaire général et des membres du Conseil général, selon le droit propre;

Le Chapitre général ordinaire a pour fonctions: 2. de traiter les affaires majeures qui touchent la nature, le but et l'esprit de l'Institut, et d'en promouvoir la rénovation et l'adaptation, tout en sauvegardant le patrimoine spirituel de l'Institut;

Le Chapitre général ordinaire a pour fonctions: 3. d'établir les Statuts concernant tout l'Institut;

Le Chapitre général ordinaire a pour fonctions: 4. de proposer au Saint-Siège des modifications éventuelles sur quelques points des Constitutions.

140 *

Le Chapitre général se compose de membres de droit et de membres élus par les Provinces et les Districts. Le nombre des membres élus doit être supérieur à celui des membres de droit. Le droit propre détermine quels sont les membres de droit et fixe les modalités des élections.

140.01.01

Sont membres de droit du Chapitre général: 1. le Frère Supérieur général.

140.01.02

[Sont membres de droit du Chapitre général:] 2. le Frère Supérieur général précédent.

140.01.03

[Sont membres de droit du Chapitre général:] 3. le Frère Vicaire général et les Conseillers généraux en fonction à l'ouverture du Chapitre.

140.01.04

[Sont membres de droit du Chapitre général:] 4. les Frères Provinciaux.

140.02 **

L’ensemble des Frères élus délégués au Chapitre général comportera 15 Frères de plus que l’ensemble des membres de droit.

Parmi les délégués il y aura :

1° Un élu dans chaque unité administrative – Le nombre de Frères profès d’un District dépendant d’une Province est soustrait de celui de la Province pour le calcul des délégués de cette dernière - ;

2° D’autres Frères élus dans les unités où l’effectif est le plus élevé. Les élections à faire pour cela seront ainsi précisées : On calculera le coefficient de représentativité de chaque unité administrative, c’est-à-dire le rapport entre le nombre de capitulants déjà déterminé et le nombre de Frères de cette unité. Parmi les membres de droit comptabilisés dans ce calcul, seuls sont retenus les Frères Provinciaux. On classera les unités administratives dans l’ordre croissant de leurs coefficients respectifs. On augmentera de 1 le nombre de délégués à élire dans l’unité qui vient en tête. On refera alors le classement et on recommencera ainsi jusqu’à ce que le nombre de délégués ait la valeur voulue.

140.03

Les Frères élus comme Supérieur général, Vicaire général ou Conseillers généraux au cours du Chapitre, en deviendraient membres, s'ils ne l'étaient pas déjà. Si le Frère Supérieur général élu n'était pas présent, il faudrait attendre son arrivée avant de poursuivre les travaux du Chapitre.

141

Sont éligibles comme délégués au Chapitre général, tous les Frères profès perpétuels, sauf ceux qui se trouvent en situation d'exclaustration ou de passage à un autre Institut.

142 *

Sont électeurs des délégués au Chapitre général, tous les Frères profès temporaires et profès perpétuels, sauf ceux qui se trouvent en situation d'exclaustration ou de passage à un autre Institut.

142.

LA CONFERENCE GENERALE

La Conférence générale est une assemblée consultative composée du Frère Supérieur général, du Frère Vicaire général, des Frères Conseillers généraux, des Frères Provinciaux et, si le Statut du District le prévoit, des Frères Supérieurs de Districts.

Elle a pour but :           

1. de renforcer l'unité de l'Institut et de permettre des contacts directs des Supérieurs entre eux et avec le Frère Supérieur général et les membres de son Conseil.

2. d'étudier les questions d'intérêt général et de proposer des éléments de réponse.

Le Frère Supérieur général la convoque entre deux Chapitres généraux. Il peut y inviter d'autres Frères, s'il le juge opportun.