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Catéchisme de l'Église Catholique
IntraText - Concordances

contrats
  Partie,  Section, Chapitre, Paragraphe

1   3,     2,   2, 2213|      ainsi qu’à la fidélité aux contrats. De justes relations entre
2   3,     2,   2, 2410|     doivent être tenues, et les contrats rigoureusement observés
3   3,     2,   2, 2410|         dépend de la valeur des contrats entre personnes physiques
4   3,     2,   2, 2410| physiques ou morales. Ainsi les contrats commerciaux de vente ou
5   3,     2,   2, 2410|        de vente ou d’achat, les contrats de location ou de travail.
6   3,     2,   2, 2411|                        2411 Les contrats sont soumis à la justice

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