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8 organisme
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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

organisme
  Livre,  Partie, Can.

1   5,    0, 1272|      benefices soient remis a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, #
2   5,    0, 1274|     aura dans chaque diocese un organisme special pour recueillir
3   5,    0, 1274|     Eveques veillera a ce qu'un organisme assure de facon suffisante
4   5,    0, 1303|      temps prescrit ecoule, a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, #
5   5,    0, 1308| celebration de Messes grevant l'organisme ecclesiastique dont les
6   7,    5, 1733|   stable dans chaque diocèse un organisme ou un conseil dont la charge
7   7,    5, 1733|     constituer un conseil ou un organisme de ce genre.~§ 3. L'organisme
8   7,    5, 1733|   organisme de ce genre.~§ 3. L'organisme ou le conseil dont il s'

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