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8 équitable
8 exercé
8 expert
8 exprimer
8 extinction
8 extraordinaire

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

expert

  Livre,  Partie, Can.
1 4, 1, 1044| Ordinaire, après consultation d'expert, lui permette l'exercice 2 7, 1, 1447| procureur, avocat, témoin ou expert ne peut ensuite validement 3 7, 1, 1483| docteur ou encore vraiment expert en droit canonique, et approuvé 4 7, 2, 1577| devra porter le travail de l'expert.~§ 2. Les  actes de la cause 5 7, 2, 1577| la cause seront remis à l'expert ainsi que les autres documents 6 7, 2, 1577| 3. Après avoir entendu l'expert, le juge fixera le délai 7 7, 2, 1578| Can. 1578 - § 1. Chaque expert rédigera un rapport séparé, 8 7, 2, 1578| leurs conclusions. ~§ 3. L'expert peut être appelé par le


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