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équitable 8
equitablement 1
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équité 7
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8 ensembles
8 épiscopat
8 équiparés
8 équitable
8 exercé
8 expert
8 exprimer

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

équitable
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 122 | concernées, selon une proportion équitable et juste, compte tenu de
2   1,    0, 122 |       selon aussi une proportion équitable et juste à définir.~
3   2,    1, 281 |          assurer une rétribution équitable à ceux dont les services
4   7,    1, 1446|       commun accord une solution équitable à leur différend, et il
5   7,    2, 1571|         la base d'une estimation équitable faite par le juge.    ~ ~
6   7,    2, 1580|      juge devra fixer de manière équitable et juste, devront être réglés
7   7,    4, 1718|         la question du règlement équitable des dommages.~
8   7,    5, 1733|      commun  accord une solution équitable, en utilisant au besoin

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