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Alphabétique    [«  »]
décès 1
décidant 1
decide 1
décide 8
décidé 16
décident 4
decider 1
Fréquence    [«  »]
8 congrégation
8 conventions
8 convoquer
8 décide
8 degrés
8 demandera
8 déterminera

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

décide

  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 52 | seulement pour ce dont il décide et pour les personnes auxquelles 2 1, 0, 130 | la mesure où le droit en décide pour des cas déterminés.~ 3 2, 1, 289 | l'Ordinaire propre n'en décide autrement dans des cas particuliers.  ~ ~ ~ ~        4 2, 3, 668 | que le droit propre n'en décide autrement.  ~§ 4. Le membre 5 7, 3, 1677| le président ou le ponent décide par un nouveau décret l' 6 7, 5, 1735| modifie le précédent ou il décide le rejet de la demande, 7 7, 5, 1735| dans ces trente jours il ne décide de rien, les délais courent 8 7, 5, 1736| doit examiner le recours décide selon le can. 1737, § 3,


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