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Alphabétique    [«  »]
reçues 6
recus 2
reçus 6
récusation 7
récusé 2
récusée 1
récuser 1
Fréquence    [«  »]
7 prouvé
7 rapidement
7 recteurs
7 récusation
7 rédigera
7 régler
7 regles

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

récusation
  Livre,  Partie, Can.

1   7,    1, 1449|      judiciaire traite de la récusation; s'il est lui-même récusé,
2   7,    1, 1449|    Évêque est juge et qu'une récusation lui soit opposée, il s'abstiendra
3   7,    1, 1449|      de juger.~ ~§ 4. Si une récusation est opposée contre le promoteur
4   7,    1, 1450|               Can. 1450 - La récusation  une fois admise, il faut
5   7,    1, 1451|         1. La question de la récusation doit être très rapidement
6   7,    1, 1451|     après une proposition de récusation doivent être rescindés,
7   7,    1, 1451| compter de l'admission de la récusation.~

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