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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

produire

  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 193 | même autorité. ~§ 4. Pour produire effet, le décret de révocation 2 4, 1, 961 | pénitents, tel qu'il peut se produire pour une grande fête ou 3 4, 1, 1132| du mariage risquait de se produire du fait de l'observation 4 7, 2, 1546| Personne n'est tenu de produire des documents, même communs, 5 7, 2, 1596| péremptoire lui sera accordé pour produire ses preuves si la cause 6 7, 2, 1598| les parties peuvent en produire d'autres au juge; les preuves 7 7, 2, 1601| un délai convenable pour produire les plaidoiries ou les observations.~


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