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procession 1
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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

procès-verbal
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 55  |   notaire ou deux témoins; procès-verbal devra en être dressé et
2   2,    2, 382 |  la Curie qui en dresse le procès-verbal; ou bien, dans les diocèses
3   2,    2, 382 |    présents en dressera le procès-verbal.~ ~§ 4. Il est fortement
4   2,    2, 404 |   Curie qui en rédigera le procès-verbal.~ ~§ 2. L'Évêque auxiliaire
5   2,    2, 404 |   Curie qui en rédigera le procès-verbal.~ ~§ 3. En cas d'empêchement
6   7,    2, 1583| Can. 1583 - Il sera dressé procès-verbal de la reconnaissance qui
7   7,    2, 1605| aussitôt dresser par écrit procès-verbal des éléments de la discussion

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