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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

fondateur

  Livre,  Partie, Can.
1 2, 3, 588 | ou du propos visé par le fondateur ou en vertu d'une tradition 2 2, 3, 588 | propre déterminée par le fondateur ou sa tradition légitime, 3 5, 0, 1284| seraient imposees par le fondateur, le donateur ou l'autorite 4 5, 0, 1284| employer  selon l'intention du fondateur ou les regles legitimes;~     5 5, 0, 1303| diocesain, a moins que le fondateur n'ait manifeste expressement 6 5, 0, 1310| faites par l'Ordinaire si le fondateur lui en a expressement donne 7 5, 0, 1310| possible, la volonte du fondateur, a l'exception de la reduction


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