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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

écartés

  Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 477 | diocésain et ils peuvent être écartés librement par lui, restant 2 2, 2, 485 | notaires peuvent être librement écartés de leur office par l'Évêque 3 3, 0, 810 | vie, et à ce qu'ils soient écartés de leur charge si ces conditions 4 4, 1, 1040| Can. 1040 - Sont écartés de la réception des ordres 5 7, 1, 1422| et ils ne peuvent être écartés que pour une cause légitime 6 7, 1, 1436| motif, ils peuvent être écartés par l'Évêque.~ 7 7, 2, 1576| Les experts sont aussi écartés ou peuvent être récusés


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