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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

disparaît
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 33  |    compétente, et aussi quand disparaît la loi dont ils réglaient
2   1,    0, 34  | supérieure, mais encore quand disparaît la loi qu'elles ont pour
3   1,    0, 46  |       L'acte administratif ne disparaît pas en cas d'extinction
4   1,    0, 58  |   document légitimement porté disparaît quand s'éteint le droit
5   1,    0, 82  |     charge pour les autres ne disparaît pas par non-usage ou par
6   1,    0, 132 |    accordée à un Ordinaire ne disparaît pas à l'expiration du droit
7   4,    2, 1202|     un plus grand bien; 3  si disparaît la cause finale  ou la condition

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