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Alphabétique    [«  »]
delegue 1
délégué 42
déléguer 6
délégués 7
délibératif 7
délibération 3
délibérative 3
Fréquence    [«  »]
7 déclare
7 définir
7 délégant
7 délégués
7 délibératif
7 dépenses
7 destiné

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

délégués

  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 140 | 1. Si plusieurs ont été délégués solidairement pour traiter 2 1, 0, 140 | 2. Si plusieurs ont été délégués collégialement pour traiter 3 1, 0, 141 | plusieurs ont été successivement délégués, celui dont le mandat est 4 2, 2, 363 | mission pontificale comme Délégués ou Observateurs auprès d' 5 3, 0, 833 | Ordinaire du lieu ou leurs délégués, le recteur d'une université 6 3, 0, 833 | Ordinaire du lieu ou leurs délégués, les enseignants des disciplines 7 7, 1, 1442| ou par des juges qu'il a délégués.~


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