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Alphabétique    [«  »]
réglé 1
règle 17
reglee 1
réglée 6
réglées 2
règlement 11
règlements 3
Fréquence    [«  »]
6 reçus
6 réellement
6 refuser
6 réglée
6 relève
6 remis
6 réprouvée

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

réglée
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 123 |  ainsi que ses charges, est réglée par le droit et les statuts;
2   1,    0, 123 | biens et de ses charges est réglée par ses propres statuts.~ ~ ~ ~
3   2,    3, 602 |     particulière, doit être réglée de façon à devenir pour
4   7,    1, 1451|   doit être très rapidement réglée, après audition des parties,
5   7,    2, 1505| question du rejet doit être réglée le plus rapidement possible.~
6   7,    2, 1616|     question incidente sera réglée par décret.~

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