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6 reçus
6 réellement
6 refuser
6 réglée
6 relève
6 remis

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

refuser
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 41  |         d'exécution ne peut pas refuser de l'accomplir à moins qu'
2   1,    0, 70  |        dernier d'accorder ou de refuser la grâce selon sa conscience
3   1,    0, 179 | autorité compétente ne peut pas refuser la confirmation.~ ~§ 3.
4   2,    1, 271 |     peut, pour une juste cause, refuser à ce clerc la permission
5   4,    1, 843 | ministres sacrés ne peuvent pas refuser les sacrements aux personnes
6   7,    2, 1505|         par décret, admettre ou refuser le libelle.~§ 2. Le libelle

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